{"id":673,"date":"2026-06-10T11:19:34","date_gmt":"2026-06-10T11:19:34","guid":{"rendered":"https:\/\/groseille.com\/?page_id=673"},"modified":"2026-06-30T11:50:01","modified_gmt":"2026-06-30T09:50:01","slug":"mentions-legales","status":"publish","type":"page","link":"https:\/\/groseille.com\/en\/mentions-legales\/","title":{"rendered":"Legal notice"},"content":{"rendered":"
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

Legal notice<\/h2>\n\t\t\t\t\t\n
\n\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

Soci\u00e9t\u00e9<\/h2>\n\t\t\t\t\t

Notre site (www.groseillle.com) est administr\u00e9 par la Maison DUTRIEZ :
- Maison Dutriez \u00c0 La Lorraine
- Entreprise individuelle
- Siren : 433153665
- Code APE 1039 B
- Num\u00e9ro de TVA Intracommunautaire : FR 22 433 153 665
- Taux de TVA : 5.5 % et 20%
- Adresse : 35 Rue de l\u2019Etoile 55000 Bar-le-Duc
- T\u00e9l\u00e9phone : 03 29 79 06 81
- Adresse email: contact@groseille.com
- Le directeur de la publication et des traitements est Anne DUTRIEZ, en tant que g\u00e9rante d'entreprise.<\/p>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

Propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle<\/h2>\n\t\t\t\t\t

Tous les \u00e9l\u00e9ments constitutifs du squelette du site (photos, images, logos, animations flash\u00ae, \u00e9l\u00e9ments mod\u00e9lis\u00e9s\u2026), ainsi que les \u00e9l\u00e9ments technologiques (cr\u00e9ations logicielles, back-office d'administration, services propos\u00e9s...) sont prot\u00e9g\u00e9es par le Droit d'auteur et sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de leurs auteurs respectifs, sauf dans les cas limitatifs de cession compl\u00e8te ou partielle de droits en faveur de la Maison Dutriez \u00c0 La Lorraine.
Les contenus du site (textes, articles\u2026) sont la propri\u00e9t\u00e9 exclusive de leurs auteurs et ne peuvent \u00eatre reproduits ni exploit\u00e9s sans l\u2019accord de ceux-ci. Maison Dutriez \u00c0 La Lorraine autorise uniquement la reproduction d'extraits de ses articles via les flux RSS pr\u00e9sents sur ses sites. Conform\u00e9ment aux dispositions de l'article L. 122-4 du Code de la propri\u00e9t\u00e9 intellectuelle, toute reproduction d'un contenu partiel ou total du site est interdite, quelle que soit sa forme (reproduction, imbrication, diffusion, techniques du \"inline linking\" et du \"framing\"...). Les liens directs \u00e9tablis vers des fichiers t\u00e9l\u00e9chargeables (quelque soit leur format) pr\u00e9sents sur notre site sont \u00e9galement interdits.
Si vous souhaitez \u00e9tablir un lien avec notre site, et avant toute mise en place de celui-ci, veuillez contacter Maison Dutriez \u00c0 La Lorraine avant toute mise en place du lien pointant vers notre site ou son contenu.
Les textes pr\u00e9sents provenant de sources externes ont \u00e9t\u00e9 reproduits avec l\u2019accord implicite ou explicite de leurs auteurs respectifs. A ce titre, mention est faite sur le site des sources et des auteurs respectifs.<\/p>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

Liens externes<\/h2>\n\t\t\t\t\t

Les liens pr\u00e9sents sur le site (liens directs, permaliens, liens partenaires...) redirigent l'utilisateur vers des sites dont le contenu et plac\u00e9 sous la responsabilit\u00e9 des \u00e9diteurs desdits sites. En aucun cas, Maison Dutriez \u00c0 La Lorraine ne peut \u00eatre tenue responsable du contenu de ces sites. Comme nous attachons particuli\u00e8rement d'importance \u00e0 la lic\u00e9it\u00e9 des contenus des sites vers lesquels pointent nos liens, nous vous demandons de bien vouloir nous signaler tout contenu pouvant vous sembler illicite sur les sites vers lesquels des liens ont \u00e9t\u00e9 mis en place.<\/p>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

Contenus<\/h2>\n\t\t\t\t\t

Les contenus des sites publi\u00e9s par Maison Dutriez \u00c0 La Lorraine ont \u00e9t\u00e9 \u00e9labor\u00e9s avec le plus grand soin. A ce titre, aucun contenu illicite ni diffamatoire n'est diffus\u00e9 sur ceux-ci. En outre, ils ne pr\u00e9sentent aucun caract\u00e8re pouvant \u00eatre consid\u00e9r\u00e9 comme \"publicit\u00e9 trompeuse\" au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.<\/p>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

Publicit\u00e9s sur les sites<\/h2>\n\t\t\t\t\t

Des publicit\u00e9s peuvent \u00eatre pr\u00e9sent\u00e9es sur nos sites. Celles-ci peuvent provenir de sources externes (plates-forme tierces de gestion d'affiliation, annonces Google\u00ae...) ou \u00eatre g\u00e9r\u00e9es par notre propre r\u00e9gie publicitaire. Maison Dutriez A La Lorraine ne saurait \u00eatre tenue pour responsable du caract\u00e8re \"trompeur ou agressif\" de publicit\u00e9s provenant de sources externes.Concernant les publicit\u00e9s r\u00e9gies par Maison Dutriez \u00c0 La Lorraine, celle-ci se r\u00e9servera le droit de ne pas diffuser de publicit\u00e9 pr\u00e9sentant un caract\u00e8re manifestement trompeur au sens des articles 121-1 et suivants du Code de la Consommation.<\/p>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

Informatique et Libert\u00e9s<\/h2>\n\t\t\t\t\t

Conform\u00e9ment \u00e0 la recommandation 2005-284 de la CNIL, le pr\u00e9sent site web n'a pas fait l'objet d'une d\u00e9claration en tant que tel. Toutefois, tous les traitements de donn\u00e9es pr\u00e9sents ou \u00e0 venir concernant ledit site ont \u00e9t\u00e9 ou seront d\u00e9clar\u00e9s \u00e0 la CNIL.
Les traitements susnomm\u00e9s sont conformes \u00e0 la NS48 du 07\/06\/2005 \u00e9dit\u00e9e par la Commission Nationale Informatique et Libert\u00e9s (CNIL). Vous pouvez en trouver les caract\u00e9ristiques compl\u00e8tes en consultant notre rubrique \u00ab protection des donn\u00e9es \u00bb.
Conform\u00e9ment aux articles 38 et 40 de la loi 2004-801 du 06\/08\/2004, vous disposez d'un droit d'acc\u00e8s, de rectification, de suppression des donn\u00e9es vous concernant.
Ce droit peut s'exercer en ligne en adressant un m\u00e9l \u00e0 l'adresse Maison Dutriez \u00c0 La Lorraine ou par courrier \u00e0 l'adresse suivante:
Maison Dutriez \u00c0 La Lorraine, 35 Rue de l\u2019\u00c9toile, 55000 Bar-le-Duc, France.

Avant de vous adresser des donn\u00e9es personnelles, nous vous demanderons de nous fournir une preuve de votre identit\u00e9. Si vous n'\u00eates pas en mesure de prouver votre identit\u00e9, nous nous r\u00e9servons le droit de refuser de vous envoyer les donn\u00e9es personnelles vous concernant.
Conform\u00e9ment au d\u00e9cret 2007-451 du 25\/03\/2007, votre demande sera satisfaite dans un d\u00e9lai de 2 mois maximum, sous r\u00e9serve du caract\u00e8re non abusif de celle-ci. Une somme forfaitaire ne pouvant exc\u00e9der celle correspondant \u00e0 la reproduction des documents vous sera factur\u00e9e suite \u00e0 votre demande.
Concernant les droits de rectification et de suppression : les conditions pr\u00e9alables sont identiques \u00e0 celles concernant le droit d\u2019acc\u00e8s.<\/p>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

Service clients<\/h2>\n\t\t\t\t\t

Le service clients de Maison Dutriez \u00c0 La Lorraine est joignable uniquement par voie \u00e9lectronique (email), \u00e0 l\u2019adresse contact@groseille.com ou par t\u00e9l\u00e9phone au 03 29 79 06 81 aux horaires suivants: lundi de 14h \u00e0 18h, du mardi au vendredi de 10h \u00e0 12h15 et de 14h \u00e0 18h et le samedi de 10h \u00e0 12h15 et de 15h \u00e0 17h.
Compte tenu du grand nombre d\u2019appels re\u00e7us, les demandes sont class\u00e9es et trait\u00e9es par ordre de priorit\u00e9. Ainsi, un appel non urgent est trait\u00e9 dans un d\u00e9lai maximum de 48h ouvrables.<\/p>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t
\n\t\t\t\t\t
\n\t\t\t\t\t

Contact<\/h2>\n\t\t\t\t\t

Vous pouvez nous contacter \u00e0 l\u2019adresse contact@groseille.com pour toute demande de renseignements, et \u00e0 l\u2019adresse 35 Rue de l\u2019\u00c9toile 55000 Bar-le-Duc pour exercer votre droit d'acc\u00e8s.<\/p>\n\t\t\t\t

\n\t\t\t\t\t\t\t
\n\t\t\t
<\/div>\n\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>\n\t\t\t\t<\/div>","protected":false},"excerpt":{"rendered":"

Mentions l\u00e9gales Soci\u00e9t\u00e9 Notre site (www.groseillle.com) est administr\u00e9 par la Maison DUTRIEZ :– Maison Dutriez \u00c0 La Lorraine– Entreprise individuelle– Siren : 433153665– Code APE 1039 B– Num\u00e9ro de TVA Intracommunautaire : FR 22 433 153 665– Taux de TVA : 5.5 % et 20%– Adresse : 35 Rue de l\u2019Etoile 55000 Bar-le-Duc– T\u00e9l\u00e9phone : 03 29 79 06 81– Adresse email: […]<\/p>\n","protected":false},"author":1,"featured_media":0,"parent":0,"menu_order":0,"comment_status":"closed","ping_status":"closed","template":"elementor_canvas","meta":{"footnotes":""},"class_list":["post-673","page","type-page","status-publish","hentry"],"_links":{"self":[{"href":"https:\/\/groseille.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/673","targetHints":{"allow":["GET"]}}],"collection":[{"href":"https:\/\/groseille.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages"}],"about":[{"href":"https:\/\/groseille.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/types\/page"}],"author":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/groseille.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/users\/1"}],"replies":[{"embeddable":true,"href":"https:\/\/groseille.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/comments?post=673"}],"version-history":[{"count":21,"href":"https:\/\/groseille.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/673\/revisions"}],"predecessor-version":[{"id":3008,"href":"https:\/\/groseille.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/pages\/673\/revisions\/3008"}],"wp:attachment":[{"href":"https:\/\/groseille.com\/en\/wp-json\/wp\/v2\/media?parent=673"}],"curies":[{"name":"wp","href":"https:\/\/api.w.org\/{rel}","templated":true}]}}